CHAVANNES-sur'REYSSOUZE Conseil du 23 janv

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 23 Janvier 2009

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Lors de sa séance du 23/01/2009, le Conseil Municipal de Chavannes-sur-Reyssouze a:

• Voté les restes à réaliser du budget de 2008
• Voté un crédit de 2 000 € en investissement pour le paiement de la mise aux normes des toilettes de l’école
• Renouvelé l’adhésion de la commune à la convention fourrière simplifiée avec la SPA LYON SUD-EST  pour une cotisation de 0.21 € par habitant.
• Pris connaissance des problèmes rencontrés par Monsieur le Maire dans le dossier de la PVR en Planaise
• Adopté une délibération pour la clôture du dossier de maîtrise d’œuvre avec le Cabinet Chambaud-Chanal
• Accepté le devis de l’entreprise Michon pour les travaux de curage et de busage de certains fossés, pour un montant de 1 250 € H.T.
• Pris connaissance du compte rendu du contrôle des lagunes effectué par le SATESE le 20 novembre 2008. Le fonctionnement est bon mais les berges sont de plus en plus abîmées par les ragondins malgré les nombreux piégeages réalisés. Le curage complet est à faire tous les 10 ou 12 ans et un plan d’épandage est nécessaire.

                                    Questions diverses :


Le Conseil Municipal prend connaissance :

·                    De la carte de remerciements de Mme et M. Georges Tronchon.

·                    Du compte rendu de la dernière réunion concernant le projet de Ligne à Grande Vitesse ainsi que de la contribution écrite qui a été transmise à R.F.F. et du courrier de l’association de défence ABCDERT.

·                    De la cérémonie organisée pour le départ de M. Jean-Pierre Caire. Le coût du buffet sera pris en charge à 50%  par la commune, l’autre moitié étant financée par l’Amicale des Pompiers.

·                    Qu’une demande de coupe de bois d’acacia a été faite en mairie. Une visite sera faite prochainement sur la commune pour recenser le bois à couper.

·                    De relancer la demande de réalisation des travaux de curage des biefs auprès du Syndicat d’entretien et d’aménagement de la Reyssouze.

·                    De la demande de M. Bernard Besson au SDIS de Saône et Loire, d’envoyer à la commune, la liste des matériels réformés, dans le but de trouver un camion de pompier.

·                    Du compte rendu de la visite technique effectuée par le SDIS à l’école et à la cantine. Plusieurs points sont à revoir. Le Conseil Municipal décide d’effectuer régulièrement des vérifications des alarmes ;  Mrs Jean-Paul Gavand et Michel Clerc se portent volontaires pour cette mission.

·                    Du courrier du Conseil Général donnant la liste du matériel et mobilier réformés au Collège Amiot.

·                    Du courrier de l’Association « Le relais des Chouettes » proposant des spectacles.

·                    De la demande de Mme Christine Brayard, qu’un état des lieux soit fait avant et après chaque manifestation à la salle polyvalente. Des fiches seront établies par le secrétariat pour aider à ce travail.

Il fixe sa prochaine séance au 27 février.

                                                                                                Vu pour affichage et publication

                                                                                                Le Maire